Conditions générales
1. Inscription
L’inscription à un cours est valable sous forme papier avec signature, ou par e-mail à réception d’un acompte de 30 % du cours concerné. Lorsqu’un acompte est obligatoire, c’est la réception de celui-ci qui fait foi.
Le nombre d’étudiants dans un cours étant limité, les places seront réservées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions valides selon paragraphe précédent.
Sauf indications contraires, le délai d’inscription à un cours est de 3 semaines avant la date de début du cours.
L’inscription est définitive 3 semaines avant le début d’un cours.
Une confirmation écrite par courrier ou e-mail est envoyée aux participants deux semaines avant le début d’un cours. Celle-ci mentionne les modalités de paiement, lieux et horaires exacts du cours.
La Direction se réserve le droit de modifier les dates, horaires, lieux, structures et prix des cours.
2. Annulation ou report
En cas d’empêchement à assister à un cours, l’étudiant doit en informer par écrit la Direction au plus tard deux semaines avant le début de la formation.
- 14 jours avant le début du cours, 25 % de son prix est exigible pour le remboursement des frais administratifs et de gestion des cours
- 7 jours avant le début du cours, 50 % de son prix est exigible
- Dès la date de début du cours, le montant du cours est dû dans sa totalité.
En cas de force majeure, la Direction se réserve la possibilité de trouver d’autres arrangements.
Les substitutions de personnes sont acceptées en cas d’empêchement à participer à un cours.
En cas d’annulation ou de report d’un cours, les participants en seront avertis au moins une semaine à l’avance (sauf cas de force majeure). Si un montant a déjà été versé, il sera au choix de l’étudiant reporté sur le nouveau cours, sur un autre cours ou remboursé en cas d’annulation définitive ou si l’étudiant ne peut pas participer au cours aux nouvelles dates proposées.
3. Modalités de paiement
La finance complète d’inscription à un cours est versée par virement postal avant le début du cours.
Un justificatif de paiement doit être présenté à l’instructeur ou à un représentant de la Direction le 1er jour de cours.
Une réduction de 50 % est appliquée aux répétitions de cours (support de cours en sus) pour autant que le premier cours ait été dispensé par un instructeur certifié.
Tout autre mode de paiement doit être négocié avec la Direction avant le début du cours.
4. Attestations, certificats, diplômes
Une attestation de suivi de cours avec heures de présence est délivrée à l’issue de chaque cursus ou module. Un certificat est délivré en cas d’examen réussi, tandis qu’un diplôme est établi pour une formation professionnelle complète réussie.
La présence à 80 % de la durée d’un cours est obligatoire afin que le suivi soit reconnu et les heures de présence puissent être attestées. En accord avec le formateur concerné, le remplacement d’heures manquées est possible par rattrapage de la partie du cours manquée lors d’une prochaine session. Dans un tel cas, les heures de présence totales sont attestées lorsque le cours a pu être totalement suivi.
Aucune attestation, certificat ou diplôme n’est délivré sans le règlement intégral des coûts de formation.
5. Divers
Human & Health Center décline toute responsabilité en cas d’accident, de vol ou de perte d’objets personnels survenant dans le cadre des cours, dans les lieux de cours ou aux alentours immédiats.
Sur demande, des cours supplémentaires peuvent être organisés dans d’autres matières, d’autres lieux et d’autres dates que ceux déjà annoncés.
En cas de besoin, la Direction se tient à disposition pour négocier des arrangements particuliers concernant les présentes conditions générales.
Monthey, le 1er juillet 2008
